Loading...
La publication du Site est assurée par idemoov SAS avec un capital de 1 150 000 euros
enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 830613808, avec son siège social situé au 1C rue Pégase 67 960 Entzheim France
Numéro de téléphone : +33(0)367220779
Adresse e-mail : [email protected]
Numéro de TVA : FR94 830 613 808
Le Directeur de la Publication est Didier SPITZER, ci-après désigné comme l'Éditeur.
L'hébergeur du Site est la société idemoov, dont le siège social est situé au 1C rue Pégase 67 960 Entzheim France,
avec le numéro de téléphone : +33(0)367220779 ou l'adresse e-mail: [email protected]
Le Site est accessible partout, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, d'interruption prévue ou non, qui peut résulter de la nécessité de maintenance. En cas de modification, d'interruption ou de suspension du Site, l'Éditeur ne sera pas responsable.
Le Site assure à l'Utilisateur la collecte et le traitement des informations personnelles conformément aux lois sur la vie privée en vigueur en conformité avec la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la Loi sur la protection des données du 6 janvier 1978, l'Utilisateur a le droit d'accéder, de rectifier, de supprimer et de s'opposer à ses données personnelles. L'Utilisateur peut exercer ce droit en envoyant un e-mail à l'adresse e-mail [email protected] Toute utilisation, reproduction, distribution, commercialisation ou modification de tout ou partie du Site sans l'autorisation de l'Éditeur est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires et des poursuites prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Le site Web https://www.idefleet.fr permet à l'Utilisateur d'accéder gratuitement aux services suivants :
Le site est accessible gratuitement partout à tout Utilisateur disposant d'un accès Internet. Tous les frais engagés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'Utilisateur.
Le site assure à l'Utilisateur la collecte et le traitement des informations personnelles conformément aux lois sur la vie privée en vigueur en conformité avec la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à la Loi sur la protection des données du 6 janvier 1978, l'Utilisateur a le droit d'accéder, de rectifier, de supprimer et de s'opposer à ses données personnelles. L'Utilisateur peut exercer ce droit en envoyant un e-mail à l'adresse e-mail [email protected]
Les marques, logos, signes, ainsi que l'ensemble du contenu du site (textes, images, son...) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. La marque idefleet est une marque déposée d'idemoov. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement interdite. L'Utilisateur doit demander l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à utiliser les contenus du site strictement à des fins privées, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires étant strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément à l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle que l'Utilisateur qui reproduit, copie ou publie un contenu protégé doit citer l'auteur et sa source.
Les sources des informations diffusées sur le site https://www.idefleet.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu'elles soient exemptes de défauts, d'erreurs ou d'omissions. Les informations fournies sont présentées à titre indicatif et général uniquement et n'ont aucune valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site https://www.idefleet.fr ne peut être tenu pour responsable des modifications des dispositions administratives et juridiques survenues après publication. De même, le site ne peut être tenu pour responsable de l'utilisation et de l'interprétation des informations contenues sur ce site. Le site https://www.idefleet.fr ne peut être tenu pour responsable des virus qui pourraient infecter l'ordinateur de l'Utilisateur ou tout équipement informatique, à la suite de l'utilisation, de l'accès ou du téléchargement à partir de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'Utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens, il quittera le site https://www.idefleet.fr. Ce dernier n'a aucun contrôle sur les pages web vers lesquelles ces liens mènent et ne peut, en aucun cas,
être tenu responsable de leur contenu.
L'Utilisateur est informé qu'au cours de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l'ordinateur de l'Utilisateur par le navigateur et sont nécessaires à l'utilisation du site https://www.idefleet.fr. Les cookies ne contiennent aucune information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier qui que ce soit. Un cookie contient un identifiant unique, généré de manière aléatoire et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l'Utilisateur, d'autres restent. Les informations contenues dans les cookies sont utilisées pour améliorer le site https://www.idefleet.fr. En naviguant sur le site, l'Utilisateur les accepte. Cependant, l'Utilisateur doit consentir à l'utilisation de certains cookies. En l'absence d'acceptation, l'Utilisateur est informé que certaines fonctionnalités ou pages peuvent lui être refusées. L'Utilisateur peut désactiver ces cookies via les paramètres de son logiciel de navigation.
La loi française s'applique à ce contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige survenant entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. Pour toute question concernant l'application de ces Mentions Légales et CGU, vous pouvez contacter l'éditeur aux coordonnées indiquées à l'ARTICLE 1.